Politiques et directives administratives

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

100 – Plan éducation triennal 

101 – Rapport résultats annuels éducation

102 – Plan éducation rapport résultats annuels écoles

110 – Conseils d’école

120 – Distribution directives administratives

121 – Elaboration revision et mise à jour des directives administratives

131 – Journée école

132 – Fermeture d’urgence des écoles

140 – Utilisation des technologies de l’information (Nouvelle directive administrative février 2026)

145 – Utilisation des appareils mobiles personnels et accès aux médias sociaux

148 – Création et utilisation de logos

150 – Relations avec les médias

151 – Appel de décisions concernant les élèves

152 – Publicités des écoles et du Conseil

153 – Sollicitation et distribution de publicités dans les écoles

154 – Campagnes électorales des politiciens

155 – Protocole lors d’événements

157 – Étiquette du drapeau

158 – Reconnaissance des territoires – Premières Nations, Métis et Inuits

161 – Maladies transmissibles

162 – Environnement sans fumée

164 – Écoles en santé

166 – Intervention en cas de pandémie

168 – Santé et sécurité du personnel

180 – Accès à l’information et protection de la vie privée

181 – Surveillance électronique

185 – Rétention et disposition des documents

190 – Droit d’auteur

PROGRAMMES D’ENSEIGNEMENT ET RESSOURCES

200 – Francisation (Nouvelle directive administrative février 2026)

201 – Programme de crédits à double reconnaissance (Nouvelle directive administrative février 2026)

202 – Parcours scolaire au secondaire 2e cycle (Nouvelle directive administrative février 2026)

206 – Enseignement de sujets controversés (incluant les sujets de sexualité humaine) 

210 – Maternelle

211 – Prématernelles

212 – Anglais Langue additionnelle 

215 – Éducation hors établissement (Nouvelle directive administrative février 2026)

251 – Disponibilité et accès aux ouvrages littéraires scolaires  (Nouvelle directive administrative janvier 2026)

ÉLÈVES

300 – Âge fréquentation scolaire élèves

301 – Élèves d’une autre province ou internationaux

302 – Cas exceptionnels (Nouvelle directive administrative janvier 2026)

303 – Élève autonome

305 – Secteurs de fréquentation scolaire

312 – Orientation_sexuelle_identité_genre_expression_genre 

313 – Les animaux domestiques dans les écoles

314 – Chiens d’assistance

315 – Santé et sécurité des élèves

317 – Allergies sévères et graves (Nouvelle directive administrative février 2026)

318 – Infestation de poux

320 – Dossier d’élève 

322 – Garde légale (Nouvelle directive administrative mars 2026)

330 – Assiduité des élèves (Mise à jour mars 2026)

• Guide pour la direction
• Formulaire d’assuidité des élèves

350 – Code de conduite des élèves

354 – Temps de retrait, contention physique et isolement 

355 – Suspension et expulsion d’élèves

362 – Placement des élèves 

391 – Exemption cours religion

PERSONNEL ET RELATIONS DE TRAVAIL

403 – Harcèlement

• Formulaire de plainte pour harcèlement (Mise à jour février 2026)

404 – Protection des dénonciateurs

• Formulaire de dénonciation d’actes répréhensibles (Mise à jour février 2026)

407 – Travailler seul

409 – Transfert du personnel certifié

410 – Participation au régime de retraite

412 – Drogues et alcool

413 – Casier judiciaire

414 – Dossier du personnel

415 – Reconnaissance du personnel

417 – Télétravail 

• Annexe 1 – Demande/entente de télétravail

418 – Programme de congé autofinancé

419 – Démission et départ à la retraite

420 – Code de conduite des employés

429 – Conflits d’intérêts

435 – Nomination de la direction d’une nouvelle école

440 – Croissance_supervision_évaluations_enseignants

443 – Rôle de la direction d’école

446 – Réduction du personnel

460 – Enseignants suppléants

490 – Bénévoles

• Formulaire d’inscription – Bénévolat (Mise à jour février 2026)

ADMINISTRATION

500 – Budget annuel du conseil scolaire (Mise à jour février 2026)

501 – Réserves de capital – fonds pour dépenses de capital soumis à restrictions (Mise à jour février 2026)

506 – Frais scolaires

• Formulaire de demande d’exemption des frais scolaires

510 – Responsabilité financière et vérification

511-Fonds générés par l’école (Nouvelle directive administrative février 2026)

519 – Terrains et bâtiments en surplus 

520 – Activités de financement (Mise à jour mars 2026)

521 – Achat d’alcool

530 – Gestion des assurances

541 – Choix du nom d’une école ou d’une partie d’une école

542 – Entretien des bâtiments et des terrains

543 – Infrastructure – maintenance et renouvellement

544 – Accès aux bâtiments

545 – Gestion des produits chimiques dangereux

546 – Contrôle des mauvaises herbes et des espèces nuisibles

547 – Utilisation des installations scolaires

548 – Ouverture d’école dans une nouvelle région

550 – Service de transport scolaire