Gouvernance
Nous nous engageons à assumer pleinement notre rôle de fiduciaire prévu par les lois du Canada, notamment la Charte canadienne des droits et libertés, en assurant un positionnement stratégique susceptible de doter le Conseil scolaire FrancoSud des politiques, des ressources et des outils nécessaires au plein épanouissement de la gestion scolaire dans le Sud de l’Alberta.
Administration
101 – Rapport résultats annuels éducation
102 – Plan éducation rapport résultats annuels écoles
120 – Distribution directives administratives
121 – Elaboration revision directives administratives
132 – Fermeture d’urgence des écoles
148 – Création et utilisation de logos
151 – Appel de décisions concernant les élèves
152 – Publicités des écoles et du Conseil
153 – Sollicitation et distribution de publicités dans les écoles
154 – Campagnes électorales des politiciens
155 – Protocole lors d’événements
158 – Reconnaissance des territoires – Premières Nations, Métis et Inuits
162 – Environnement sans fumée
166 – Intervention en cas de pandémie
168 – Santé et sécurité du personnel
180 – Accès à l’information et protection de la vie privée
181 – Surveillance électronique
300 – Âge fréquentation scolaire élèves
301 – Élèves hors provinces et internationaux
305 – Secteurs de fréquentation scolaire
311 – Environnement d’apprentissage sécuritaire et bienveillant et Code de conduite de l’élève
312 – Orientation sexuelle identité de genre
313 – Les animaux dans les écoles
315 – Santé et sécurité des élèves
354 – Temps de retrait, contention physique et isolement
404 – Protection des dénonciateurs
409 – Transfert du personnel certifié
410 – Participation au régime de retraite
418 – Programme de congé autofinancé
429 – Népotisme – conflits d’intérêts du personnel
435 – Nomination de la direction d’une nouvelle école
500 – Budget annuel du conseil scolaire
510 – Responsabilité financière et vérification
519 – Terrains et bâtiments en surplus
520 – Activités de financement
542 – Entretien des bâtiments et des terrains
543 – Infrastructure – maintenance et renouvellement
545 – Gestion des produits chimiques dangereux
546 – Contrôle des mauvaises herbes et des espèces nuisibles
547 – Utilisation des installations scolaires
548 – Ouverture d’école dans une nouvelle région
553 – Conditions de transport des élèves à des activités à l’extérieur de l’école