Gouvernance
Nous nous engageons à assumer pleinement notre rôle de fiduciaire prévu par les lois du Canada, notamment la Charte canadienne des droits et libertés, en assurant un positionnement stratégique susceptible de doter le Conseil scolaire FrancoSud des politiques, des ressources et des outils nécessaires au plein épanouissement de la gestion scolaire dans le Sud de l’Alberta.
- Politiques de gouvernance – Manuel complet
- Politique 1 – Énoncés fondamentaux
- Politique 2 – Rôle du Conseil
- Politique 3 – Rôle d’un conseiller
- Politique 4 – Code de conduite des conseillers
- Politique 5 – Rôle de la présidence du Conseil
- Politique 6 – Rôle de la vice-présidence du Conseil
- Politique 7 – Fonctionnement du Conseil
- Politique 8 – Comités du Conseil
- Politique 9 – Représentation du Conseil
- Politique 10 – Élaboration des politiques
- Politique 11 – Délégation de pouvoir du Conseil
- Politique 12 – Rôle de la direction générale
- Politique 13 – Appels et audiences concernant les affaires des élèves
- Politique 14 – Audiences sur les transferts d’enseignants
- Politique 15 – Ouvertures et fermetures d’écoles
- Politique 16 – Recrutement et sélection du personnel
- Politique 17 – Services de transport scolaire pour les élèves
- Politique 18 – Programmes alternatifs
- Politique 19 – Milieu d’apprentissage et de travail accueillant, bienveillant, respectueux et sécuritaire
DIrectives administratives
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
101 – Rapport résultats annuels éducation
102 – Plan éducation rapport résultats annuels écoles
120 – Distribution directives administratives
121 – Elaboration revision et mise à jour des directives administratives
132 – Fermeture d’urgence des écoles
145 – Utilisation des appareils mobiles personnels et accès aux médias sociaux
148 – Création et utilisation de logos
150 – Relations avec les médias
151 – Appel de décisions concernant les élèves
152 – Publicités des écoles et du Conseil
153 – Sollicitation et distribution de publicités dans les écoles
154 – Campagnes électorales des politiciens
155 – Protocole lors d’événements
158 – Reconnaissance des territoires – Premières Nations, Métis et Inuits
162 – Environnement sans fumée
166 – Intervention en cas de pandémie
168 – Santé et sécurité du personnel
180 – Accès à l’information et protection de la vie privée
181 – Surveillance électronique
185 – Rétention et disposition des documents
PROGRAMMES D’ENSEIGNEMENT ET RESSOURCES
206 – Enseignement de sujets controversés (incluant les sujets de sexualité humaine) (Révision septembre 2025)
290 – Projets de recherche (en cours de révision)
ÉLÈVES
300 – Âge fréquentation scolaire élèves
301 – Élèves d’une autre province ou internationaux
305 – Secteurs de fréquentation scolaire
312 – Orientation sexuelle identité de genre et expression de genre (Révision septembre 2025)
313 – Les animaux domestiques dans les écoles
315 – Santé et sécurité des élèves
320 – Dossier d’élève (Révision août 2025)
350 – Code de conduite des élèves
354 – Temps de retrait, contention physique et isolement
355 – Suspension et expulsion d’élèves
362 – Placement des élèves(Révision septembre 2025)
391 – Exemption cours religion
PERSONNEL ET RELATIONS DE TRAVAIL
404 – Protection des dénonciateurs
409 – Transfert du personnel certifié
410 – Participation au régime de retraite
415 – Reconnaissance du personnel
418 – Programme de congé autofinancé
419 – Démission et départ à la retraite
420 – Code de conduite des employés
435 – Nomination de la direction d’une nouvelle école
440 – Croissance_supervision_évaluations_enseignants
443- Rôle de la direction d’école